Traduction douanière en turc

Les documents qui accompagnent la marchandise

La traduction douanière n'a rien de prestigieux, mais elle a des conséquences. Une expédition bloquée à une frontière coûte cher, et ce coût s'alourdit de jour en jour ; la cause en est souvent un document qui ne concorde pas avec un autre. L'ensemble habituel comprend la facture commerciale, la liste de colisage, le connaissement, la lettre de transport aérien ou la lettre de voiture CMR, le certificat d'origine, les certificats de circulation comme l'A.TR et l'EUR.1, les documents d'assurance, les fiches techniques, les certificats de conformité, les fiches de données de sécurité pour les marchandises réglementées, et les licences d'importation ou d'exportation. Les échanges vont dans les deux sens : les documents d'un fournisseur étranger qui arrivent pour un importateur turc, et ceux d'un exportateur turc qui partent vers un acheteur et un bureau de douane à l'étranger.

Les relations commerciales de la Turquie avec l'Union européenne reposent sur une union douanière couvrant les produits industriels, à laquelle s'ajoutent des accords de libre-échange avec un certain nombre d'autres pays. Le traitement préférentiel prévu par ces dispositifs dépend de preuves documentaires, ce qui donne une importance considérable à l'exactitude de ces documents précis.

Qui décide de ce qu'il faut traduire

En Turquie, les déclarations en douane sont généralement déposées par l'intermédiaire d'un commissionnaire en douane agréé (gümrük müşaviri), qui traite avec le bureau de douane chargé de la marchandise. Le commissionnaire sait ce que ce bureau s'attend à voir en turc, et c'est la première personne à interroger avant de commander quoi que ce soit. Si c'est plus simple, le commissionnaire peut nous envoyer les documents et recevoir directement les traductions ; indiquez-nous simplement que c'est ainsi que vous procédez.

Traduction assermentée ou traduction de travail

Il n'existe pas de liste unique : ce sont le bureau de douane, par l'intermédiaire de votre commissionnaire, et toute autre autorité destinataire qui décident. En règle générale, les traductions déposées auprès d'une autorité ou invoquées comme preuve sont celles que l'on demande à un traducteur assermenté (yeminli tercüman), parfois avec une légalisation notariale (noter onayı) : documents déposés à l'appui d'une demande, procurations et documents de société, et tout ce qui, dans un litige sur la valeur en douane ou sur une pénalité, arrive devant un tribunal, puisque les tribunaux turcs travaillent en turc et qu'un document en langue étrangère y est déposé avec une traduction turque. Une traduction réalisée pour que votre commissionnaire comprenne de quelle marchandise il s'agit, comme une fiche technique ou une note du fournisseur sur la composition, est un document de travail et ne nécessite généralement aucune certification. Une légalisation notariale sur une traduction de travail, c'est de l'argent dépensé sans raison ; l'erreur inverse, une simple traduction là où une traduction assermentée était exigée, coûte un nouveau dépôt.

À l'exportation, c'est la destination qui décide. Certains pays importateurs demandent que les documents commerciaux soient traduits, certifiés ou légalisés. Lorsque la destination n'est pas partie à la Convention de La Haye sur l'apostille, la légalisation passe par le ministère turc des Affaires étrangères puis par l'ambassade ou le consulat de ce pays, et c'est l'administration de destination qui confirme si un document commercial donné peut ou non être apostillé ou légalisé. L'agent en douane de l'acheteur, à destination, connaît généralement la liste.

La cohérence entre documents, c'est tout l'enjeu

Les agents des douanes comparent les documents entre eux. La désignation de la marchandise sur la facture, sur la liste de colisage et sur le certificat d'origine doit concorder, et une désignation rendue de trois façons légèrement différentes dans trois documents traduits attire précisément l'examen que vous espériez éviter. Les quantités, les unités de mesure, les poids nets et bruts, les valeurs, les devises et les noms des parties doivent correspondre dans tout l'ensemble. Les Incoterms comme FOB ou CIF restent tels qu'ils sont écrits, car ce sont des termes définis.

C'est pourquoi nous traduisons ensemble les documents d'une même expédition et maintenons identiques, dans chacun d'eux, les désignations de produits et les noms des parties. Lorsque les documents source eux-mêmes se contredisent, nous vous signalons la discordance plutôt que de l'harmoniser discrètement, car elle existe dans les originaux et doit être résolue à la source.

Désignation des produits et classement

Les désignations de marchandises sont des textes techniques qui se font passer pour du langage courant. Un composant décrit de façon approximative dans une langue peut relever d'une autre position tarifaire lorsqu'il est rendu de façon approximative dans une autre, avec pour conséquence commerciale un taux de droit différent. Nous traduisons la désignation telle qu'elle est rédigée et conservons les codes tarifaires, y compris les codes GTİP (positions tarifaires et statistiques turques) figurant sur les documents turcs, exactement tels qu'ils apparaissent dans la source.

Ce que nous ne faisons pas, c'est classer les marchandises. Déterminer la bonne position tarifaire relève de votre commissionnaire en douane ou de l'autorité elle-même, et un traducteur qui propose spontanément un classement sort de sa compétence d'une manière qui peut vous coûter de l'argent. Si une désignation est ambiguë, nous vous demandons de quel article il s'agit plutôt que de choisir à votre place.

Ce dont nous avons besoin pour commencer

Indiquez-nous quels documents appartiennent à la même expédition afin que nous les traitions comme un ensemble, lesquels le commissionnaire ou l'administration destinataire a demandés et sous quelle forme, et l'échéance à laquelle vous êtes réellement tenu ; le délai est confirmé avant le début du travail. Les documents arrivent souvent sous forme de photos prises au téléphone dans un entrepôt. Un scan lisible est préférable, mais nous pouvons travailler à partir de ce qui existe, à condition que chaque page et chaque cachet figurent dans le cadre. Si des traductions antérieures existent pour les mêmes produits, envoyez-les, pour que les désignations correspondent à ce que la douane a déjà vu.

Cette page couvre la traduction des documents douaniers et d'exportation. À lire également : comment traduire des documents techniques pour les entreprises turques. Voir aussi Traduction commerciale en turc, Services de traduction pour entreprises à Istanbul et Traduction de documents turcs pour l'étranger.