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Traduire ou Apostiller en Premier ? Le Bon Ordre

Par Burak Ünal, Fondateur et traducteur assermenté (anglais, français) · Mis à jour

Traduire ou Apostiller en Premier ? Le Bon Ordre

Traduire ou apostiller en premier dépend de l'endroit où le document a été délivré et de l'endroit où il sera utilisé. En règle générale, l'apostille est apposée d'abord sur l'original, puis une traduction assermentée couvre à la fois le document et l'apostille. C'est l'autorité destinataire qui décide de l'ordre qu'elle acceptera.

À retenir

  • L'ordre de la traduction et de l'apostille dépend du sens du déplacement : l'apostille est toujours délivrée dans le pays où le document a été établi.
  • Pour la plupart des documents, l'original est apostillé en premier, puis un traducteur assermenté traduit à la fois le document et l'apostille.
  • Lorsqu'une autorité destinataire veut que la traduction elle-même soit certifiée, l'ordre devient traduction, certification notariale, puis apostille.
  • En Turquie, la préfecture apostille les documents administratifs et le tribunal les documents judiciaires, jamais un notaire ou un traducteur.
  • C'est l'institution destinataire qui décide si l'apostille doit figurer sur l'original ou sur la traduction, confirmez-le donc avant de commencer.

Traduire ou apostiller en premier dépend d'une seule chose : où le document a été délivré et où vous comptez l'utiliser. En règle générale, l'apostille est apposée sur le document public original avant qu'un traducteur assermenté n'y touche, car l'apostille devient elle-même partie du dossier et doit souvent être traduite aussi. Il existe des cas où l'ordre inverse est correct, et c'est l'autorité destinataire qui décide de l'ordre qu'elle acceptera.

Ce guide présente l'ordre de la traduction et de l'apostille pour les deux situations les plus fréquentes : un document étranger que vous devez utiliser en Turquie, et un document turc que vous devez utiliser à l'étranger. Le sens du déplacement du document change qui l'apostille et à quel moment la traduction assermentée est ajoutée.

Ce que demande vraiment "traduire ou apostiller en premier"

La question traduire ou apostiller en premier porte en réalité sur deux niveaux de certification distincts sur un même document. Une apostille authentifie l'origine d'un document public en confirmant la signature, le sceau ou le cachet qui y figure. Une traduction assermentée transpose ce document, et souvent l'apostille elle-même, dans la langue qu'une autorité étrangère peut lire. Les deux opérations remplissent des fonctions différentes, et l'ordre dans lequel elles sont ajoutées compte, car une apostille apposée sur un document fige son contenu à cet instant.

La question pratique derrière apostille avant ou après la traduction est donc celle-ci : l'apostille doit-elle figurer sur le document original ou sur la traduction ? La plupart du temps, elle figure sur l'original, l'ordre est donc : original, apostille, puis traduction. Lorsqu'une autorité destinataire veut que la traduction elle-même soit certifiée, l'ordre s'inverse.

Ce que certifie une apostille, et qui la délivre

Une apostille est délivrée dans le pays où le document public a été établi, par une autorité que ce pays a désignée à cet effet. Elle ne certifie pas que le contenu est vrai ; elle certifie que la personne qui a signé ou scellé le document détenait bien la fonction revendiquée. Ceci est défini par la Section Apostille de la Conférence de La Haye, qui liste aussi tous les pays membres de la Convention.

En Turquie, l'apostille n'est délivrée ni par un traducteur ni par un notaire. La préfecture (valilik) apostille les documents administratifs, et le tribunal (adliye) apostille les documents judiciaires. Nous produisons la traduction assermentée sur laquelle repose ce processus, mais le cachet lui-même provient de l'organisme d'État. Bien connaître cette répartition des rôles, c'est la moitié du travail pour établir l'ordre de la traduction et de l'apostille correctement.

Seuls les documents publics peuvent être apostillés. Les actes d'état civil comme les actes de naissance et de mariage, le casier judiciaire (adli sicil kaydi), les décisions de justice, les actes notariés et les diplômes officiels entrent dans cette catégorie. Une lettre privée ou une simple photocopie n'en fait pas partie, d'où l'importance de la version du document que vous présentez au bureau des apostilles, autant que le moment où vous le faites. Si vous apportez la mauvaise version, l'ordre de la traduction et de l'apostille ne démarre jamais, car la première étape échoue.

L'apostille ne vaut qu'entre pays parties à la Convention de La Haye. Si le pays de destination n'y adhère pas, c'est la légalisation consulaire qui remplace l'apostille, et l'ordre fonctionne alors différemment, car le ministère des Affaires étrangères du pays d'origine et le consulat du pays de destination doivent tous deux authentifier le document. Le plus sûr est de vérifier au préalable si le pays de destination figure sur la liste de La Haye.

L'ordre habituel : apostiller l'original, puis traduire

Pour la plupart des documents, le bon ordre est d'apostiller d'abord l'original, puis de traduire ensuite. La raison est simple : l'apostille est un certificat imprimé ou une page jointe, et l'autorité qui lira votre dossier à l'étranger doit généralement aussi pouvoir lire l'apostille. Si vous traduisez d'abord et apostillez ensuite, l'apostille qui arrive dans le dossier reste non traduite, et on peut vous renvoyer la faire traduire dans la langue cible.

Apostiller d'abord, traduire ensuite garde l'ensemble du dossier dans une seule langue pour le lecteur. Un traducteur assermenté peut alors traduire le document et l'apostille ensemble, comme un seul jeu certifié. C'est l'ordre par défaut pour traduire ou apostiller en premier lorsqu'un document doit être lu par une autorité dans un autre pays.

Quand la traduction vient en premier

Parfois, la réponse à faut-il apostiller avant de traduire est non, car l'apostille est destinée à certifier la traduction elle-même plutôt que l'original. Cela arrive lorsqu'une autorité destinataire veut la preuve que la traduction a été produite et certifiée par un circuit officiel turc. Dans ce cas, un traducteur assermenté prépare la traduction, un notaire la certifie, puis le tribunal appose l'apostille sur la signature du notaire.

Ici, l'ordre est : traduction, certification notariale, apostille. L'apostille authentifie le notaire qui a certifié la traduction, pas le document original. Ce n'est pas à nous de décider si votre dossier a besoin de l'apostille sur l'original ou sur la traduction ; demandez à l'autorité destinataire quelle forme elle exige avant de commencer, car corriger l'ordre après coup prend plus de temps que de bien faire dès le départ. Ce cas se rencontre surtout lorsque des universités étrangères ou des autorités d'immigration veulent confirmer que la traduction présentée provient d'un traducteur assermenté turc officiel et a été certifiée par un notaire. Si vous ne savez pas quelle voie s'applique, notre page sur la traduction notariée explique où se situe la certification notariale dans la chaîne.

Documents qui quittent la Turquie face aux documents qui y entrent

La façon la plus claire de décider si vous devez traduire ou apostiller en premier est le sens du déplacement. Un document établi en Turquie et utilisé à l'étranger suit un ordre différent d'un document étranger utilisé en Turquie, car l'apostille est toujours délivrée dans le pays d'origine.

SituationQui délivre l'apostilleOrdre habituel
Document turc utilisé à l'étrangerPréfecture ou tribunal turcApostiller d'abord l'original turc, puis traduire dans la langue cible
Document étranger utilisé en TurquieLe pays d'origine du documentApostiller d'abord à l'étranger, puis faire traduire par un traducteur assermenté en Turquie
Apostille sur la traduction elle-mêmeTribunal turc, sur la signature du notaireTraduire, faire certifier par un notaire, puis apostiller la traduction certifiée

Le tableau montre pourquoi apostille avant ou après la traduction n'a pas de réponse unique. L'ordre suit le document, l'autorité et le sens du déplacement, pas une règle fixe applicable à chaque dossier.

Un diplôme délivré en Turquie et présenté à l'étranger sera par exemple d'abord apostillé par la préfecture, puis traduit dans la langue cible. À l'inverse, un diplôme délivré à l'étranger et destiné à une université turque sera d'abord apostillé par l'autorité compétente à l'étranger, puis présenté à un traducteur assermenté en Turquie. Les deux exemples suivent le même principe : l'apostille reste dans le pays où le document est né.

Étape par étape : un document étranger utilisé en Turquie

Lorsqu'un document public étranger doit être utilisé devant une autorité turque, l'apostille est ajoutée dans le pays d'émission, et la traduction assermentée ici. L'ordre de la traduction et de l'apostille se déroule ainsi :

  1. Le document est apostillé dans son pays d'origine par l'autorité compétente de ce pays.
  2. Le document apostillé est apporté ou envoyé en Turquie.
  3. Un traducteur assermenté en Turquie traduit à la fois le document et l'apostille en turc.
  4. Un notaire certifie la traduction assermentée, si l'autorité turque destinataire le demande.

C'est l'ordre standard pour la traduction assermentée et l'apostille des actes de naissance étrangers, diplômes, procurations et documents d'entreprise utilisés en Turquie. Une fois l'apostille déjà apposée sur l'original, notre service de traduction de documents couvre l'étape de traduction.

Un conseil pratique sur cet ordre : envoyez-nous un scan du document apostillé, y compris la page de l'apostille elle-même, avant de vous engager sur quoi que ce soit. Cela permet au traducteur assermenté de vérifier que l'apostille est lisible et de voir si elle figure sur l'original ou sur une copie certifiée, car les deux changent la façon dont la traduction est construite. Travailler à partir du dossier complet et apostillé évite un second aller-retour lorsqu'une page manquante apparaît plus tard.

Étape par étape : un document turc utilisé à l'étranger

Un document turc qui va dans l'autre sens est d'abord apostillé ici. La préfecture s'occupe des documents administratifs comme les actes d'état civil, et le tribunal des documents judiciaires comme les décisions de justice. L'ordre est :

  1. Obtenez l'original turc ou une copie officielle acceptée par le bureau des apostilles.
  2. La préfecture (valilik) ou le tribunal (adliye) apostille le document.
  3. Un traducteur assermenté traduit le document et l'apostille dans la langue cible.
  4. Si la destination l'exige, la traduction est certifiée par un notaire ou légalisée davantage dans ce pays.

Certaines destinations veulent que la traduction elle-même soit apostillée aussi, ce qui nous ramène à l'ordre traduction, certification notariale, apostille, soit la traduction assermentée et apostille ordre. C'est l'institution destinataire qui en décide, confirmez-le donc avant de vous engager sur un ordre. Pour les dossiers d'immigration en particulier, l'ordre comporte souvent des étapes supplémentaires, et notre page de traduction pour l'immigration décrit comment ces documents sont généralement préparés.

Avant de vous rendre au bureau des apostilles avec un document turc, assurez-vous qu'il est récent et bien lisible. Un cachet ancien et pâli ou un document partiellement illisible peut être refusé au guichet et faire recommencer tout l'ordre depuis le début. Faire cette vérification avant la traduction fait gagner du temps à la fois à la préfecture et à l'étape de traduction.

Erreurs courantes qui obligent à tout recommencer

L'ordre échoue de quelques façons prévisibles, et chacune signifie reprendre une étape depuis le début. D'après notre expérience, la raison la plus fréquente pour laquelle un dossier revient est que quelqu'un a fait traduire un document avant qu'il ne soit apostillé, de sorte que l'apostille arrive ensuite dans une langue que le lecteur ne comprend pas. La deuxième erreur la plus courante consiste à faire apostiller une simple photocopie que le bureau n'acceptera pas, ce qui arrête l'ordre avant même qu'il ne commence.

  • Traduire avant que l'apostille ne soit délivrée, ce qui laisse l'apostille non traduite.
  • Supposer qu'un notaire ou un traducteur peut délivrer l'apostille. Ce n'est pas le cas ; seule la préfecture ou le tribunal le peut.
  • Faire apostiller la mauvaise version du document, par exemple une copie non signée.
  • Deviner si l'apostille doit figurer sur l'original ou sur la traduction au lieu de demander à l'autorité destinataire.
  • Envoyer un dossier avec une page ou une annexe manquante du document apostillé, obligeant le traducteur à travailler sur un jeu incomplet.

Chacune de ces erreurs entraîne le renvoi du dossier au bureau des apostilles ou au traducteur, ce qui signifie recommencer le processus depuis le début. Une brève question faut-il apostiller avant de traduire, clarifiée avant de commencer, vaut plus qu'une traduction rapide faite dans le mauvais ordre. Si votre document est un dossier judiciaire ou contractuel, notre page de traduction juridique en Turquie montre comment ceux-ci sont traités une fois la voie de l'apostille établie.

Établir le bon ordre

Pour décider s'il faut traduire ou apostiller en premier, commencez par le sens du déplacement et posez une seule question à l'autorité destinataire : l'apostille doit-elle figurer sur le document original ou sur la traduction ? Pour la plupart des documents qui quittent ou entrent dans un pays, l'original est apostillé en premier, suivi de la traduction assermentée qui couvre à la fois le document et l'apostille. Lorsque la traduction elle-même doit être certifiée, on applique la traduction assermentée et apostille ordre : on traduit, on fait certifier par un notaire, puis on apostille. L'ordre de la traduction et de l'apostille dépend du document et de l'autorité qui le lira, et une fois ce point clarifié, notre service de traduction assermentée réalise l'étape qui nous revient. Confirmez l'ordre avec votre propre autorité destinataire, car c'est cette institution, pas nous, qui décide de ce qu'elle acceptera.

Questions fréquentes

Faut-il traduire ou apostiller en premier ?

Dans la plupart des cas, vous apostillez d'abord le document original, puis vous le faites traduire. L'apostille devient partie du dossier et doit souvent être traduite avec le document, donc traduire trop tôt peut laisser l'apostille dans une langue que le lecteur ne comprend pas. C'est l'autorité destinataire qui décide de l'ordre qu'elle acceptera.

Qui délivre l'apostille sur un document turc ?

En Turquie, la préfecture (valilik) apostille les documents administratifs et le tribunal (adliye) apostille les documents judiciaires. Un notaire et un traducteur assermenté ne délivrent pas d'apostilles. Nous produisons la traduction assermentée sur laquelle repose le processus d'apostille, tandis que l'organisme d'État ajoute l'apostille elle-même.

L'apostille doit-elle elle aussi être traduite ?

En général oui, car l'autorité qui lira votre dossier à l'étranger doit aussi pouvoir lire l'apostille. Un traducteur assermenté peut traduire le document et l'apostille ensemble comme un seul jeu certifié. C'est pourquoi apostiller l'original avant de traduire est l'ordre le plus courant.

Quand la traduction est-elle apostillée au lieu de l'original ?

La traduction est apostillée lorsqu'une autorité destinataire veut la preuve qu'elle a été produite et certifiée par un circuit officiel turc. Dans ce cas, un traducteur assermenté prépare la traduction, un notaire la certifie, et le tribunal apostille la signature du notaire. Demandez à l'autorité destinataire si elle a besoin de l'apostille sur l'original ou sur la traduction.

L'ordre change-t-il pour un document qui entre en Turquie par rapport à un document qui en sort ?

Oui, car l'apostille est toujours délivrée dans le pays où le document a été établi. Un document étranger est apostillé à l'étranger puis traduit par un traducteur assermenté en Turquie, tandis qu'un document turc est apostillé ici puis traduit dans la langue cible. Le sens du déplacement détermine l'ordre.

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